Gestion de l'environnement
TRAITEMENT DU MATÉRIEL OU DISPOSITIF MÉDICAL RÉUTILISABLE
ENTRETIEN DES LOCAUX
GUIDE
En cours d'actualisation
DÉCHETS
RÉGLEMENTATION
Code de l'environnement- Différentes catégories de déchets
- Partie législative (Articles L110-1 à L713-9)
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances (Articles L501-1 à L597-46)
Titre IV : Déchets (Articles L541-1 à L542-14)
Code de la santé publique
AVIS & RECOMMANDATIONS- ADEME. Le réemploi et la réutilisation, 30 aout 2021
- Ministère de la Santé et de la Prévention. Élimination des déchets d’activités de soins à risque infectieux, décembre 2021
- FHF. Transition écologique : obligations des hôpitaux et ESMS publics concernant les déchets, mars 2023
- HCSP. Nouvelles recommandations de tri des déchets d’activités de soins en lien avec la révision du guide national sur l’élimination des DASRIA, 30 juillet 2023
- SF2H. Définition des déchets d’activité de soin à risque infectieux, 23 septembre 2023
AUTRES RESSOURCES- Géo. Le rapport Brundtland pour le développement durable, 1987
- OMS. Le programme de développement durable
- GoodPlanet mag’. Connaissez-vous la règle des 5R ?, mars 2021
- FHF. Webinaire n°7 : optimiser la gestion de ses déchet, 10 novembre 2022
